Guide HSE batteries lithium — 15 pages

Co-construit avec Asecos et Trionyx. Cadre légal Code du travail, RT362, ICPE 2925, diagnostic 10 questions.

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Vestiaire de chantier métallique à double compartiment dans une base vie BTP conforme au Code du travail
Législation

La réglementation du vestiaire de chantier

Découvrez sur cet article la réglementation en vigueur concernant les vestiaires de chantier. Évolutive selon la durée du chantier concerné, la législation en question impose dans tous les cas divers critères de qualité assurant des conditions de travail décentes aux employés du BTP.

Signalétique ERP et vestiaires métalliques dans un établissement recevant du public
Législation

Réglementation du vestiaire en Etablissements Recevant du Public (ERP)

L’article R. 123-2 du Code de la construction et de l’habitation définit légalement ce qu’est un ERP (Établissement recevant du public). Il s’agit d’un bâtiment accueillant des personnes extérieures (comprendre non employées), dans le cadre d’invitations, et ce quelles que soient les modalités d’accès (libre, restreint, gratuit ou non). Vous pouvez également trouver une définition complète de l’ERP sur le site Service-public.fr.